Marque enregistrée - Marque en vigueur

Croq'Michel
Monsieur Michel SARRAN

Numéro de dépôt :
4645190
Date de dépôt :
06/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2030
Croq\'Michel de Michel SARRAN

Présentation de la marque Croq'Michel

Déposée par voie électronique le 6 mai 2020 par monsieur Michel SARRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Croq'Michel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est monsieur Michel SARRAN domicilié(e) 21 boulevard Armand Duportal - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECKER & Associés, Madame Bénédicte GROUCHY domicilié(e) 14 rue Alexandre Fourtanier - 31037 - Toulouse cedex 7 - France.

La marque Croq'Michel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4645190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croq'Michel arrivera à expiration en date du 6 mai 2030.

Michel SARRAN a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL SARRAN


Monsieur Michel SARRAN - 21 boulevard Armand Duportal - 31000 - Toulouse - France


DECKER & Associés, Madame Bénédicte GROUCHY - 14 rue Alexandre Fourtanier - 31037 - Toulouse cedex 7 - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ;

Services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation en restauration; Mise à disposition de formations dans le domaine de l'hygiène pour le secteur de la restauration; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Fourniture de repas pour la consommation immédiate (services de restauration); Services de conseils en matière de restauration en aliments et en boissons; Services de restauration fournis par des hôtels; Services de restauration (alimentation); Services de restauration pour des établissements scolaires; Services de restauration pour des écoles; Services de restauration privée pour membres; Services de restauration [aliments et boissons]; Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.